Résultats de recherche "appel à projet"
1042 résultats
Jardins, Espaces végétalisés et infrastructures (JEVI)
L’axe 4 du plan Ecophyto a pour objectif de supprimer l’utilisation des produits phytosanitaires dans les Jardins, Espaces Végétalisés et les infrastructures (JEVI).
Publications issues des enquêtes
Le secret statistique exclut de diffuser tout résultat statistique qui permettrait la ré-identification des personnes concernées, personnes physiques comme personnes morales. Cette obligation limite la finesse des informations disponibles en diffusion. Elle s’exprime plus particulièrement à l’égard de la diffusion de données concernant les personnes physiques (article L312-1-2 du code des relations entre le public et l’administration). S’agissant des entreprises, aucun résultat, dans le cas (…)
Paquet hygiène
Le « paquet hygiène » est un ensemble de textes communautaires visant à garantir la qualité sanitaire des aliments.