Résultats de recherche "appel à projet"

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Accessibilité : conformité partielle

AAP 2023 : Fwi épi Lédjim Sézon - Yé Krik

La zone agricole du P.L.U. (article L 123.1 et R123.7 du code de l’urbanisme)

Modalités de déploiement de l’agrivoltaïsme

Guide de l’achat public - Le sourcing opérationnel

Ce guide a été élaboré sous le pilotage de la direction des achats de l’État (DAE) par une équipe pluridisciplinaire composée d’acteurs issus de la fonction publique (État, établissements publics et collectivités)

Qu’est-ce que l’AITA

Dispositif "Lait et fruits à l’école" - Actions d’éducation à l’alimentation

Dans le cadre du dispositif "Lait et fruits à l’école (LFE)" de l’Union Européenne, les établissements scolaires agrées doivent mener des actions d’éducation à l’alimentation aux élèves bénéficiaires de la distribution.

AAP "Planification Ecologique" : Aide à l’investissement contribuant à la transition agro-écologique spécifique pour les Outre-mer

appel a projets communication regionale ecophyto 2024

(docx - 332.7 kio)

pactehaie aap investissement cahierdescharges 2024 partie 1 modalites d appels a projets

(pdf - 1.5 Mio)