Résultats de recherche "appel à projet"

1042 résultats

les annexes de l’arrêté du 05 août 2019

(pdf - 6 Mio)

arrêté du 05 août 2019

(pdf - 1.4 Mio)

Faune sauvage apprivoisée ou tenue en captivité

(pdf - 445.8 kio)

sans vente d’animaux

(pdf - 463.4 kio)

avec vente d’animaux

(pdf - 413.2 kio)

annexe_2_engagement_vente_animaux

(pdf - 544.6 kio)

annexe 0 encadrement des aides d etat mobilisables

(pdf - 435.3 kio)

ftd ra2020 ajoupa bouillon

(xlsx - 64.4 kio)

Campagne PAC 2023 - Relations Administration/Bénéficiaire d’aide

La nouvelle programmation implique un relationnel différent entre l’administration et les demandeurs d’aides PAC. En plus des procédures déjà connues, elle introduit un droit à l’erreur et elle met en œuvre le système de suivi des surfaces en temps réel (3STR).

(pdf - 3.7 Mio)

arrete nomination paj bac pro antilles 2024

(pdf - 247.7 kio)