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Exemples d’utilisation
	Retourne les textes qui contiennent SOIT enfant, SOIT étranger, SOIT enfant ET étranger.
	Retourne les textes qui contiennent enfant ET étranger.
	Retourne les textes qui contiennent enfant mais présente en premier les textes qui contiennent aussi étranger.
	Retourne les textes qui contiennent enfant mais PAS étranger.
	Retourne les textes qui contiennent enfant ET étranger ou bien enfant ET asie mais présente en premier les textes qui contiennent enfant ET étranger.
	Retourne les textes qui contiennent enfant, enfants, enfance, enfanter, enfantillage.... (fant ne retournera rien : l’astérisque doit être terminale.)
	Retourne les textes qui contiennent exactement la séquence de mots enfant étranger.

Pacte et Loi d’Orientation et d’Avenir Agricoles (PLOAA)

11 septembre 2023 Mis à jour le 4 décembre 2024

Synthèse de la contribution régionale

9 octobre 2023

19 octobre 2023 Mis à jour le 25 octobre 2023

Obligations réglementaires applicables aux chiens ayant mordu une personne

1er août 2024

(doc - 204.5 kio)

1er août 2024

(doc - 224.5 kio)

5 septembre 2024

(pdf - 193.1 kio)

5 septembre 2024

(xlsx - 66.6 kio)

5 septembre 2024

(xlsx - 30.3 kio)

14 février 2025

(pdf - 4.6 Mio)

11 mars 2025

(pdf - 586.3 kio)