Résultats de recherche "appel à projet"
1028 résultats
La préservation du foncier agricole
C’est un enjeux essentiel pour l’avenir de la Martinique. Pour y contribuer nous disposons : 1) d’outils de connaissance - PDAD 2) d’outils de planification foncière - ZAP 3) d’outils de surveillance et de contrôles - SAFER 4) d’outils de restructuration foncière - CDAF, CDCEA
Mise en transparence des résultats des contrôles officiels (dispositif Alim’confiance)
La publication des résultats des contrôles sanitaires dans le secteur alimentaire est une attente légitime des citoyens qui participe à l’amélioration de la confiance du consommateur.
pactehaie aap investissement cahierdescharges 2024 partie 1 modalites d appels a projets
(pdf - 1.5 Mio)
cahier des charges appel a projets territorialisation martinique 2024
(pdf - 715.9 kio)