Résultats de recherche "appel à projet"

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pactehaie aap investissement cahierdescharges 2024 partie 1 modalites d appels a projets

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cahier des charges appel a projets territorialisation martinique 2024

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cahier des charges de l appel a projets 2026

(pdf - 1.2 Mio)

Règlement de l’appel à projets – Animation BIO 2027

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Règlement de l’appel à projets – Animation MAEC 2027

(pdf - 733.6 kio)

Webinaire "Ma cantine" anti-gaspi (18/12/2024)

Agrément, de nouvelles modalités

Avec la loi de 92, les entreprises étaient agréées au regard d’une attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle et du nombre de salariés titulaires du DAPA. Depuis 2013, une certification d’entreprise est obligatoire.

Les Mesures Agroenvironnementales et Climatiques (MAEC) - Cahiers des charges

Atelier participatif : Quelles synergies entre les jardins collectifs et les PAT ?

Modalités de déploiement de l’agrivoltaïsme