Résultats de recherche "appel à projet"
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Jacques MEZARD est le nouveau ministre de l’agriculture et de l’alimentation
La passation de pouvoir s’est tenue hier, relatée sur le site internet du ministère.
Stéphane TRAVERT est le nouveau ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Remaniement ministériel : Stéphane Travert, accueilli par Jacques Mézard Dès 9h15 ce matin, Jacques Mézard accueillait rue de Varenne son successeur Stéphane Travert, nommé hier soir lors du remaniement ministériel qui a suivi les élections législatives.
Réglementation des coupes et abattages d’arbres dans les espaces boisés classés des Plans Locaux d’Urbanisme (PLU)
Le code de l’urbanisme (article L. 130-1) permet à une commune de délimiter dans son plan local d’urbanisme (anciennement plan d’occupation des sols), pour des motifs environnementaux et paysagers, des Espaces Boisés Classés (EBC) à conserver, à protéger ou à créer.
Enquête sur la Structure des Exploitations Agricoles – ESEA 2023
Les enquêtes ESEA interviennent entre les recensements agricoles pour suivre l’évolution des structures. Le dernier recensement agricole général date de 2020.
Chlordécone : le Ministère de l’outre-mer signe l’accord cadre de sécurisation des viandes
Le ministre délégué en charge des Outre-Mer a conclu sa visite en Martinique, le mercredi 28 juin, par la signature de l’accord cadre de sécurisation des viandes.