Résultats de recherche "appel à projet"
1028 résultats
Les établissements agréés
Etablissements soumis à une demande d’agrément : tout exploitant qui prépare, transforme, manipule ou entrepose des produits d’origine animale ou des denrées en contenant et qui commercialise ces produits auprès d’autres établissements.
La préservation du foncier agricole
C’est un enjeux essentiel pour l’avenir de la Martinique. Pour y contribuer nous disposons : 1) d’outils de connaissance - PDAD 2) d’outils de planification foncière - ZAP 3) d’outils de surveillance et de contrôles - SAFER 4) d’outils de restructuration foncière - CDAF, CDCEA
Mise en transparence des résultats des contrôles officiels (dispositif Alim’confiance)
La publication des résultats des contrôles sanitaires dans le secteur alimentaire est une attente légitime des citoyens qui participe à l’amélioration de la confiance du consommateur.
pactehaie aap investissement cahierdescharges 2024 partie 1 modalites d appels a projets
(pdf - 1.5 Mio)
cahier des charges appel a projets territorialisation martinique 2024
(pdf - 715.9 kio)